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Conseil Municipal |
Réunion du Conseil Municipal
JEUDI 25 MARS 2010
Salle Polyvalente de la Mairie à 21h
ORDRE DU JOUR
1/ - Adhésion au groupement de commandes pour
la dématérialisation des procédures
2/ - Convention de groupement de commandes – Fabrication et livraison de repas en liaison froide
pour restauration scolaire
3/ - Demande de subvention au Conseil Général - Restauration de la toiture de l'église
4/ - Taux des taxes
5/ - Budget 2010 - Commune
6/ - Budget 2010 - Eau
7/ - Budget 2010 - Assainissement
8/ - Subventions aux associations culturelles et au C.C.A.S.
9/ - Redevance au titre de l'occupation du domaine public communal par les ouvrages
des services de distribution d'eau et d'assainissement
10/ - Approbation du zonage d'assainissement
11/ - Vente des parcelles A 1452 – A 1454 – A 1455 - A 1453 – A 832
12/ - Echange de parcelles AH 110 – 111 ET 112 – Modificatif
13/ - Déclaration Préalable Extension du local
du club de pétanque
14/ - Contrat Enfance Jeunesse
15/ - Participation Sac Ados
16/ - Coopération Mali - Convention
pour le financement et la mise en oeuvre d'actions